Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFICIA
Monsieur PAUTASSO RENE

Numéro de dépôt :
3324027
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
EFFICIA de PAUTASSO RENE

Présentation de la marque EFFICIA

Déposée le 16 novembre 2004 par monsieur PAUTASSO RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur PAUTASSO RENE domicilié(e) 17 RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUTASSO RENE domicilié(e) 17 RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France.

La marque EFFICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICIA est expirée depuis le 16 novembre 2014.

PAUTASSO RENE a également déposé les autres marques suivantes : EFFERVAMINE , PUISSANCE XY , GINSENG PLUS , SupraKids , CAP 50 , TITANE , BOOSTAMINE , DEPURATIF DES 4 SAISONS , TONIC BOOSTER


Monsieur PAUTASSO RENE - 17 RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France


Monsieur PAUTASSO RENE - 17 RUE EDMOND MICHELET,95580 MARGENCY - 95580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.